Jump to content
Moh213

Révoquer une procuration

Recommended Posts

Bonjour , j’ai besoin de quelques informations concernant les procuration de véhicule en Algérie 

J’ai fait une procuration avec un membre de ma famille afin que je ramène sa moto en Algérie

On été d’accord pour que sa ne dure pas longtemps, or il ne veux plus remonter son véhicule.

Actuellement je me retrouve bloquée car je ne peux la conduire n’ayant pas de permis moto et la transporter en France va engendré trop de frais pour moi. 

Des conditions limitant le temps n’ont pas été inscrite sur la procuration. 

Actuellement elle est attaché à mon passeport, je voudrais ne plus avoir son véhicule et retirer la procuration or il a un véhicule sur son passeport actuellement et ne peux en avoir 2 légalement d’après ce qu’on m’a dit. 

Est il possible de révoquer la procuration ?

A t-il l’obligation de me restituer les clés / document ou peux-il me les prendre à tout moment ?

Je vous remercie 

Share this post


Link to post
Share on other sites

j ai pas compris ton histoire, est ce que tu as qu une procuration, ou c est marqué sur ton passeport. Tu as fait ca chez le notaire ? et est ce que lui est d'accord pour que tu n est plus de procuration ? 

Share this post


Link to post
Share on other sites

Au consulat & elle est inscrite sur mon passeport lorsqu’elle est rentrée sur le territoire.

La salutation est que je la prend avec moi pour la sortir moi-même .. ou qu’il rentre avec moi, mais il veux prolonger son séjour ici.. 

La mobilisation du véhicule si je veux partir à l’étranger sans la prendre avec moi est uniquement d’un mois, à faire auprès de la douane sur cas exceptionnel.

On recherche une solution mais il est pas d’accord, néanmoins il n’a pas honoré ces engagements du début. Malheureusement ils ne sont pas détailler sur la procuration. 

Share this post


Link to post
Share on other sites

donc tu as fait rentrer le véhicule en Algérie, ci c est le cas a ma connaissance tu ne peut rien faire sans la faire ressortir. Si tu sors oui tu doit mettre la voiture dans l entrepot sous douanes et payer pour ca 

le fait que ce soit sur le passeport c est ca le probleme, si se serai juste un acte notorié tu n auras pas de probleme 

  • Upvote 1

Share this post


Link to post
Share on other sites

C’est possible que je demande à retirer le véhicule de mon passeport et qu’elle se fasse saisir par la douane ? 

Share this post


Link to post
Share on other sites

Create an account or sign in to comment

You need to be a member in order to leave a comment

Create an account

Sign up for a new account in our community. It's easy!

Register a new account

Sign in

Already have an account? Sign in here.

Sign In Now

  • Recently Browsing   0 members

    No registered users viewing this page.

×